{"id":87,"date":"2009-09-01T13:41:15","date_gmt":"2009-09-01T11:41:15","guid":{"rendered":"http:\/\/www.aphr.fr\/?p=87"},"modified":"2025-03-09T18:18:29","modified_gmt":"2025-03-09T17:18:29","slug":"statuts-2009","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.aphr.fr\/?p=87","title":{"rendered":"STATUTS"},"content":{"rendered":"

AMICALE DU PERSONNEL HOSPITALIER DU ROUVRAY<\/p>\n

4 Rue Paul Eluard<\/i><\/b><\/p>\n

76300 SOTTEVILLE LES ROUEN<\/i><\/b><\/p>\n

STATUTS<\/u><\/strong><\/p>\n

Article 1<\/u><\/strong><\/p>\n

Il est fond\u00e9 entre les adh\u00e9rents aux pr\u00e9sents statuts, une association r\u00e9gie par la loi du 1er<\/sup>\u00a0juillet 1901, et le d\u00e9cret du 6 ao\u00fbt 1901, ayant pour titre :<\/p>\n

\u00ab\u00a0AMICALE DU PERSONNEL HOSPITALIER DU ROUVRAY\u00a0\u00bb.<\/strong><\/p>\n

Sa dur\u00e9e est illimit\u00e9e.<\/p>\n

Une convention entre le Centre Hospitalier du Rouvray et l\u2019Amicale du Personnel Hospitalier du Rouvray (APHR) est appliqu\u00e9e, elle est approuv\u00e9e par le C S E du Centre Hospitalier du Rouvray et par l\u2019Autorit\u00e9 de Tutelle.<\/p>\n

Article 2<\/u><\/strong><\/p>\n

Cette association a pour but<\/strong>\u00a0:<\/p>\n

La cr\u00e9ation et le d\u00e9veloppement des liens sociaux, culturels et des activit\u00e9s sportives et de loisirs des membres actifs et retrait\u00e9s du Centre Hospitalier du Rouvray de leurs ayants droit et des \u00e9tablissement affili\u00e9 au CH du Rouvray.<\/p>\n

Elle a aussi pour mission \u00e0 la demande du Centre Hospitalier du Rouvray d\u2019organiser l\u2019arbre de No\u00ebl des enfants du personnel et le repas des retrait\u00e9s.<\/p>\n

Article 3<\/u><\/strong><\/p>\n

Le si\u00e8ge social de cette association est fix\u00e9 \u00e0 Sotteville-l\u00e8s-Rouen, 4 rue Paul Eluard, BP 45.<\/p>\n

Il pourra \u00eatre transf\u00e9r\u00e9 par simple d\u00e9cision du conseil d\u2019administration : la ratification par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale sera n\u00e9cessaire.<\/p>\n

Article 4<\/u><\/strong><\/p>\n

L\u2019association se compose de :<\/strong><\/p>\n

Membres d\u2019honneur<\/strong>\u00a0: les personnes physiques ou morales qui, en raison de l\u2019int\u00e9r\u00eat qu\u2019elles portent ou ont port\u00e9 au r\u00f4le de l\u2019association, ont le droit de faire partie de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale. Ce titre est d\u00e9cern\u00e9 par le conseil d\u2019administration de l\u2019association, une carte Pass annuelle de membre d\u2019honneur leur est d\u00e9livr\u00e9e.<\/p>\n

Membres honoraires et bienfaiteurs<\/strong>\u00a0: les personnes physiques ou morales de droit public ou de droit priv\u00e9. Leur contribution peut \u00eatre financi\u00e8re (souscription en esp\u00e8ces, aides en natures, etc.) Une carte Pass annuelle de membre honoraire leur est d\u00e9livr\u00e9e.<\/p>\n

Membres actifs<\/strong>\u00a0: de fait, toutes personnes physiques, membres du personnel du Centre Hospitalier du Rouvray.<\/p>\n

Membres retrait\u00e9s<\/strong>\u00a0: les retrait\u00e9s du Centre Hospitalier du Rouvray \u00e0 jour de leurs cotisations.<\/p>\n

Membres ayants-droits<\/strong>\u00a0: les conjoints et enfants de plus de 18 ans des membres du personnel et des retrait\u00e9s du Centre hospitalier du Rouvray \u00e0 jour de leurs cotisations.<\/p>\n

Membres ext\u00e9rieurs<\/strong>\u00a0: les personnes ext\u00e9rieures au CH du Rouvray actif ou retrait\u00e9s, les ayants droit et retrait\u00e9s des \u00e9tablissements g\u00e9rer par le CH du Rouvray \u00e0 jour de leurs cotisations.<\/p>\n

Peuvent \u00e9galement b\u00e9n\u00e9ficier des avantages de l\u2019Amicale, les \u00e9tudiants de l\u2019I.F.S.I. du C.H. du Rouvray et les actifs des \u00e9tablissements g\u00e9rer par le CH du Rouvray \u00e0 condition d\u2019\u00eatre \u00e0 jour de leurs cotisations<\/p>\n

Le tarif de la carte ouvrant le droit aux activit\u00e9s pour les actifs et les cotisations annuelles des retrait\u00e9s, des ayants droit et des ext\u00e9rieurs sont fix\u00e9es par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire.<\/p>\n

Article 5<\/u><\/strong><\/p>\n

La qualit\u00e9 de membre de l\u2019Amicale du Personnel Hospitalier du Rouvray se perd<\/strong>\u00a0:<\/p>\n

\u2013 Pour les\u00a0membres du personnel<\/strong>\u00a0: par le d\u00e9part de l\u2019\u00e9tablissement ou par d\u00e9c\u00e8s.<\/p>\n

\u2013 Pour les\u00a0retrait\u00e9s<\/strong>\u00a0: par non-paiement de la cotisation ou par d\u00e9c\u00e8s.<\/p>\n

\u2013 Pour les\u00a0ayants droits<\/strong>\u00a0: par non-paiement de la cotisation ou par d\u00e9c\u00e8s.<\/p>\n

\u2013 Pour les\u00a0ext\u00e9rieurs<\/strong>\u00a0: par non-paiement de la cotisation ou par d\u00e9c\u00e8s.<\/p>\n

Peuvent \u00e9galement \u00eatre radi\u00e9s, tous membres ayant commis un acte grave envers l\u2019Amicale. L\u2019int\u00e9ress\u00e9 est invit\u00e9 par lettre recommand\u00e9e \u00e0 fournir des explications devant le bureau.<\/p>\n

Article 6<\/u><\/strong><\/p>\n

Les ressources de l\u2019Amicale du Personnel Hospitalier du Rouvray comprennent<\/strong>\u00a0:<\/p>\n

\u2013 La subvention du Centre Hospitalier du Rouvray,<\/p>\n

\u2013 Le paiement de la carte Pass qui ouvre le droit aux diff\u00e9rentes activit\u00e9s et avantages de l\u2019amicale<\/p>\n

\u2013 Le paiement des cotisations li\u00e9es aux diff\u00e9rentes activit\u00e9s,<\/p>\n

\u2013 Les subventions diverses et les contrats publicitaires,<\/p>\n

\u2013 Les produits des diff\u00e9rentes activit\u00e9s organis\u00e9es,<\/p>\n

\u2013 Les dons.<\/p>\n

Article 7<\/u><\/strong><\/p>\n

L\u2019Amicale du personnel est administr\u00e9e par un conseil d\u2019administration compos\u00e9 de\u00a015 \u00e0 22 membres.<\/strong><\/p>\n

    \n
  1. a)\u00a0Membres actifs dans la limite de 12 \u00e0 18 administrateurs<\/strong>.<\/li>\n<\/ol>\n

    Sont \u00e9ligibles et \u00e9lecteurs les membres du personnel du Centre Hospitalier du Rouvray.<\/p>\n

    Les membres actifs \u00e9lus au conseil d\u2019administration pour six ans, sont renouvelables tous les deux ans par tiers.<\/p>\n

    La premi\u00e8re ann\u00e9e, les membres sortants sont d\u00e9sign\u00e9s par le sort.<\/p>\n

    En cas de vacance de poste, le conseil d\u2019administration pourvoit au remplacement de ses membres par les candidats ayant obtenu le meilleur r\u00e9sultat, avec au minimum 50% des voix plus une, lors de la pr\u00e9c\u00e9dente \u00e9lection. Ce mandat prend fin \u00e0 la p\u00e9riode o\u00f9 devait normalement expirer le mandat des membres remplac\u00e9s.<\/p>\n

      \n
    1. b)\u00a0Membres retrait\u00e9s dans la limite de 4 administrateurs<\/strong>.<\/li>\n<\/ol>\n

      Sont \u00e9ligibles et \u00e9lecteurs les membres retrait\u00e9s du Centre Hospitalier du Rouvray \u00e0 jour de leurs cotisations.<\/p>\n

      Les membres retrait\u00e9s \u00e9lisent leur conseil de Section compos\u00e9 de 12 \u00e0 15 membres.<\/p>\n

      Les membres \u00e9lus pour six ans sont renouvel\u00e9s tous les deux ans par tiers.<\/p>\n

      La 1ere ann\u00e9e, les membres sortants sont d\u00e9sign\u00e9s par le sort.<\/p>\n

      En cas de vacance de poste, la Section pourvoit au remplacement de ses membres par les candidats ayant obtenu le meilleur r\u00e9sultat, avec au minimum 50% des voix plus une, lors de la pr\u00e9c\u00e9dente \u00e9lection. Ce mandat prend fin \u00e0 la p\u00e9riode o\u00f9 devait normalement expirer le mandat des membres remplac\u00e9s.<\/p>\n

      Le Pr\u00e9sident, le Vice-pr\u00e9sident, le Tr\u00e9sorier, le Secr\u00e9taire<\/strong>\u00a0du conseil de Section des retrait\u00e9s sont membres de droit du conseil d\u2019administration de l\u2019Amicale du Personnel Hospitalier du Rouvray.<\/p>\n

        \n
      1. c) Conseil d\u2019administration<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n

        Le conseil d\u2019administration \u00e9lit tous les deux ans un bureau de 6 membres comprenant\u00a0un<\/strong>\u00a0Pr\u00e9sident<\/strong>,\u00a0un Vice-Pr\u00e9sident<\/strong>,\u00a0un Tr\u00e9sorier<\/strong>,\u00a0un Tr\u00e9sorier-adjoint<\/strong>,\u00a0un Secr\u00e9taire<\/strong>\u00a0et\u00a0un Secr\u00e9taire<\/strong>\u00a0adjoint<\/strong>.<\/p>\n

        Le Pr\u00e9sident du conseil d\u2019administration est obligatoirement un membre actif.<\/strong><\/p>\n

        Article 8<\/u><\/strong><\/p>\n

        Le conseil d\u2019administration se r\u00e9unit au moins trois fois par an, sur convocation du Pr\u00e9sident, ou sur la demande d\u2019un quart de ses membres.<\/p>\n

        Les d\u00e9cisions sont prises \u00e0 la majorit\u00e9 des voix. En cas de partage, la voix du Pr\u00e9sident est pr\u00e9pond\u00e9rante.<\/p>\n

        Tout membre du Conseil, y compris le Pr\u00e9sident de l\u2019association qui, sans excuse, n\u2019aura pas assist\u00e9 \u00e0 trois r\u00e9unions cons\u00e9cutives sera consid\u00e9r\u00e9 comme d\u00e9missionnaire.<\/p>\n

        Le conseil d\u2019administration ne peut si\u00e9ger valablement, que si la moiti\u00e9 au moins de ses membres \u00e9lus sont pr\u00e9sents.<\/p>\n

        Article 9<\/u><\/strong><\/p>\n

        Une r\u00e9union a lieu une fois par an avec le Directeur du Centre Hospitalier du Rouvray, pour faire le point sur les activit\u00e9s et les comptes annuels de l\u2019Amicale.<\/p>\n

        Article 10<\/u><\/strong><\/p>\n

        L\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire comprend les membres actifs, les membres retrait\u00e9s, les membres d\u2019honneur et les membres honoraires. Tout membre actif ou retrait\u00e9 peut s\u2019il le d\u00e9sire, demander par \u00e9crit au Pr\u00e9sident, que soit inscrite \u00e0 l\u2019ordre du jour toute question relevant de celle-ci, huit jours avant la date de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n

        Quinze jours au moins avant la date fix\u00e9e, les membres actifs et retrait\u00e9s de l\u2019association sont convoqu\u00e9s par les soins du Pr\u00e9sident.<\/p>\n

        L\u2019ordre du jour est indiqu\u00e9 sur les convocations.<\/p>\n

        Le Pr\u00e9sident, assist\u00e9 des membres du Conseil, pr\u00e9side l\u2019Assembl\u00e9e et expose la situation morale de l\u2019association. Le Tr\u00e9sorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan \u00e0 l\u2019approbation de l\u2019Assembl\u00e9e.<\/p>\n

        Ne devront \u00eatre trait\u00e9es, lors de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire, que les questions soumises \u00e0 l\u2019ordre du jour.<\/p>\n

        Article 11<\/u><\/strong><\/p>\n

        Si besoin est, ou sur la demande de 25 % des membres inscrits, le Pr\u00e9sident peut convoquer une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire, suivant les formalit\u00e9s pr\u00e9vues par l\u2019Article 10.<\/p>\n

        Article 12<\/u><\/strong><\/p>\n

        Un r\u00e8glement int\u00e9rieur est \u00e9tabli par le conseil d\u2019administration, qui le fait alors approuver par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale.<\/p>\n

        Ce r\u00e8glement est destin\u00e9 \u00e0 pr\u00e9ciser les statuts. Il est mis \u00e0 la disposition des membres de l\u2019association.<\/p>\n

        Article 13<\/u><\/strong><\/p>\n

        En cas de dissolution prononc\u00e9e par les deux tiers au moins des membres pr\u00e9sents \u00e0 l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, un ou plusieurs liquidateurs sont nomm\u00e9s par celle-ci et l\u2019actif, s\u2019il y a lieu, est d\u00e9volu conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019Article 7 de la Loi du 1er<\/sup>\u00a0juillet 1901, et au D\u00e9cret du 16 ao\u00fbt 1901.<\/p>\n

        Sotteville-l\u00e8s-Rouen, le 27 f\u00e9vrier 2025<\/p>\n

        \u00a0<\/u><\/p>\n

        Le Pr\u00e9sident\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 La Secr\u00e9taire<\/p>\n

        Christophe BRETON\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0No\u00e8le BRET<\/em><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

        AMICALE DU PERSONNEL HOSPITALIER DU ROUVRAY 4 Rue Paul Eluard 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN STATUTS Article 1 Il est fond\u00e9 entre les adh\u00e9rents aux pr\u00e9sents statuts, une association r\u00e9gie par […]<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":""},"categories":[3,14,53],"tags":[],"class_list":["post-87","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-amicale","category-gouvernance","category-statuts-fonctionnement-amical"],"jetpack_featured_media_url":"","jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.aphr.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/87","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.aphr.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.aphr.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.aphr.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.aphr.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=87"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/www.aphr.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/87\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":7260,"href":"https:\/\/www.aphr.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/87\/revisions\/7260"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.aphr.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=87"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.aphr.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=87"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.aphr.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=87"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}